966549 résultats trouvés
- Question écrite n° 54774 de M. René Dosière
- Date de dépôt : 04/01/2005
- ministères et secrétariats d'État - intérieur : préfecture de police - agents affectés auprès de la Présidence de la République. statistiques.
- Question écrite n° 120472 de M. Henri Emmanuelli
- Date de dépôt : 13/03/2007
- aquaculture et pêche professionnelle - perspectives - ENIM.
- Question écrite n° 88872 de M. François Dosé
- Date de dépôt : 14/03/2006
- patrimoine culturel - armes et véhicules militaires de collection - détention. réglementation.
- Question écrite n° 105143 de M. Léon Vachet
- Date de dépôt : 26/09/2006
- agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation. conséquences.
- Question écrite n° 11084 de M. Yves Fromion
- Date de dépôt : 27/01/2003
- sécurité routière - permis de conduire - personnes âgées. contrôle médical.
- Question écrite n° 92989 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 25/04/2006
- logement - logement social - communes frontalières. aides de l'État. Lorraine.
- Question écrite n° 25482 de M. Christophe Masse
- Date de dépôt : 29/09/2003
- défense - marine - officiers mariniers et sous-officiers. revendications.
- Question écrite n° 26548 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 20/10/2003
- recherche - CEA - fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 67649 de M. Jean-Pierre Le Ridant
- Date de dépôt : 21/06/2005
- impôt de solidarité sur la fortune - calcul - réforme. perspectives.
- Question écrite n° 100338 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 18/07/2006
- travail - droit du travail - discriminations à l'embauche. lutte et prévention.
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