968762 résultats trouvés
- Question écrite n° 32549 de M. Yves Jégo
- Date de dépôt : 27/01/2004
- associations - comité de liaison pour la promotion des migrants et des publics en difficulté d'insertion - financement.
- Question écrite n° 40153 de M. Yves Simon
- Date de dépôt : 25/05/2004
- enseignement supérieur - CAPES - nombre de postes offerts.
- Question écrite n° 12732 de M. Damien Alary
- Date de dépôt : 24/02/2003
- droit pénal - code pénal - irresponsabilité pour troubles psychiques. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 91833 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 11/04/2006
- enseignement supérieur - professions de santé - réforme. perspectives.
- Question écrite n° 37789 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 20/04/2004
- matières premières - acier - prix. conséquences. bâtiment et travaux publics.
- Question écrite n° 77610 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 08/11/2005
- emploi - politique de l'emploi - services d'aide aux personnes. développement. conséquences. coiffure.
- Question écrite n° 32902 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 03/02/2004
- enseignement maternel et primaire : personnel - professeurs des écoles - recrutement. concours. listes complémentaires.
- Question écrite n° 72646 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 06/09/2005
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - victimes de lésions cérébrales.
- Question orale sans débat n° 1469 de M. Jacques Bascou
- Date de dépôt : 07/03/2006
- sécurité publique - catastrophes naturelles - reconnaissance. procédures. délais.
- Question écrite n° 120453 de M. Jean-Marie Demange
- Date de dépôt : 13/03/2007
- plus-values : imposition - activités professionnelles - officines. transmission. réglementation.
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