989363 résultats trouvés
- Question écrite n° 79447 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 29/11/2005
- recherche - politiques communautaires - perspectives.
- Question écrite n° 111119 de M. Jacques Remiller
- Date de dépôt : 28/11/2006
- transports ferroviaires - matériel roulant - renouvellement. attribution du marché.
- Question écrite n° 76554 de M. Patrick Delnatte
- Date de dépôt : 25/10/2005
- énergie et carburants - produits pétroliers - prix. conséquences. VRP.
- Question écrite n° 99714 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 11/07/2006
- sécurité routière - contraventions - excès de vitesse. montant. modulation.
- Question écrite n° 72199 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 09/08/2005
- bois et forêts - exploitants - tempêtes de décembre 1999. aides de l'État.
- Question écrite n° 47480 de M. Jacques Godfrain
- Date de dépôt : 28/09/2004
- transports routiers - réglementation - convois exceptionnels. véhicules agricoles.
- Question écrite n° 114324 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 26/12/2006
- sécurité sociale - équilibre financier - Cour des comptes. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 111516 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 28/11/2006
- relations internationales - commerce international - armes. contrôle.
- Question écrite n° 96290 de M. René André
- Date de dépôt : 06/06/2006
- santé - maladie de Parkinson - prise en charge.
- Question écrite n° 22241 de M. Philippe Folliot
- Date de dépôt : 21/07/2003
- professions sociales - puéricultrices - statut. harmonisation.
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