Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Amendement n° 495 - PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2019 À 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 659: Date de dépôt : 12/03/2018; Amendement de M. Bridey, rapporteur - Article 5 - Adopté; Voir le dossier (Programmation militaire 2019-2025)
Amendement n° 453 - LOGEMENT AMÉNAGEMENT ET NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 846: Date de dépôt : 04/05/2018; Amendement de M. Cinieri, M. Descoeur, Mme Valérie Boyer, M. Bony, Mme Valentin, M. Masson, M. Hetzel, M. Brun, M. Vialay, Mme Bonnivard, M. Saddier, M. Savignat, M. Viala, Mme Poletti, M. de Ganay, M. Abad, M. Ramadier et M. Pierre-Henri Dumont - Article 18 - Rejeté; Voir le dossier (Evolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN))
Amendement n° 121 - ORIENTATION ET RÉUSSITE DES ÉTUDIANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 446: Date de dépôt : 08/12/2017; Amendement de Mme Pau-Langevin, Mme Biémouret, Mme Manin, M. Juanico, M. Aviragnet, Mme Bareigts, Mme Batho, Mme Battistel, M. Bouillon, M. Jean-Louis Bricout, M. Carvounas, M. Alain David, Mme Laurence Dumont, M. Faure, M. Garot, M. David Habib, M. Hutin, Mme Karamanli, M. Jérôme Lambert, M. Le Foll, M. Letchimy, Mme Pires Beaune, M. Potier, M. Pueyo, M. Pupponi, Mme Rabault, M. Saulignac, Mme Untermaier, Mme Vainqueur-Christophe et M. Vallaud - Article 4 - Rejeté; Voir le dossier (Orientation et réussite des étudiants)
Amendement n° 780 - LOGEMENT AMÉNAGEMENT ET NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 846: Date de dépôt : 07/05/2018; Amendement de M. Cinieri, M. Descoeur, Mme Valérie Boyer, M. Bony, M. Savignat, Mme Poletti, M. Abad, M. Ramadier et M. Pierre-Henri Dumont - Article 28 - Non soutenu; Voir le dossier (Evolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN))
Amendement n° 934 - ETAT SERVICE SOCIÉTÉ DE CONFIANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 575: Date de dépôt : 19/01/2018; Amendement de M. Diard, M. Dive, Mme Louwagie, M. Pradié, M. Hetzel, M. Brun, M. Bazin, M. Jean-Pierre Vigier, M. Pierre-Henri Dumont, M. Le Fur, M. Forissier, Mme Valérie Boyer, M. Vialay, M. Viala, Mme Bonnivard et M. Taugourdeau - Article 28 - Adopté; Voir le dossier (Etat au service d'une société de confiance (ESSOC))
Amendement n° 84 - PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2019 À 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 659: Date de dépôt : 08/03/2018; Amendement de M. Becht et M. Gassilloud - Article 2 - Retiré; Voir le dossier (Programmation militaire 2019-2025)
Amendement n° 1 - GRATUITÉ TRANSPORTS SCOLAIRES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 584: Date de dépôt : 22/02/2018; Amendement de Mme Lorho - Article PREMIER - Tombé; Voir le dossier (Gratuité des transports scolaires)
Amendement n° 1144 - LOGEMENT AMÉNAGEMENT ET NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 846: Date de dépôt : 09/05/2018; Amendement de M. Lurton, M. Cinieri, M. Reda, Mme Beauvais, M. Ramadier, Mme Levy, M. Bazin, M. Masson, M. Brun, Mme Valentin, M. Saddier, M. Bony, Mme Louwagie, M. Cordier, M. Hetzel, M. Straumann, M. de Ganay, Mme Anthoine, Mme Lacroute et Mme Dalloz - Article 25 - Rejeté; Voir le dossier (Evolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN))
Amendement n° 861 - LOGEMENT AMÉNAGEMENT ET NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 846: Date de dépôt : 07/05/2018; Amendement de M. Woerth, Mme Anthoine, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, Mme Bonnivard, M. Brun, M. Cattin, M. Ciotti, M. Cinieri, M. Cordier, Mme Dalloz, M. de Ganay, M. Descoeur, M. Pierre-Henri Dumont, M. Hetzel, M. Larrivé, M. Le Fur, Mme Levy, Mme Louwagie, M. Emmanuel Maquet, M. Masson, M. Menuel, Mme Meunier, M. Parigi, M. Saddier, M. Straumann, M. Viala et M. Vialay - Après l'article 45 - Rejeté; Voir le dossier (Evolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN))
Amendement n° 784 - LOGEMENT AMÉNAGEMENT ET NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 846: Date de dépôt : 07/05/2018; Amendement de M. Herth - Après l'article 22 - Non soutenu; Voir le dossier (Evolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN))