985280 résultats trouvés
- Question écrite n° 100549 de M. Jean-Claude Bouchet
- Date de dépôt : 08/11/2016
- voirie - autoroutes - plan de relance. financement
- Question écrite n° 100482 de M. Guillaume Chevrollier
- Date de dépôt : 08/11/2016
- fonction publique hospitalière - catégorie C - ambulanciers. revendications
- Question écrite n° 100454 de M. Jean-Claude Guibal
- Date de dépôt : 08/11/2016
- décorations, insignes et emblèmes - croix du combattant volontaire - conditions d'attribution
- Question écrite n° 100546 de M. François André
- Date de dépôt : 08/11/2016
- Union européenne - États membres - Royaume-Uni. perspectives
- Question écrite n° 100455 de M. Jean-Pierre Decool
- Date de dépôt : 08/11/2016
- décorations, insignes et emblèmes - croix du combattant volontaire - conditions d'attribution
- N° 4189 - Rapport de M. Sébastien Denaja, en vue de la lecture définitive sur le projet de loi, modifié par le Sénat, en nouvelle lecture, relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n°4187) et sur : - la proposition de loi organique , modifiée par le Sénat, en nouvelle lecture, relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte (n°4188).
- Date de dépôt : 08/11/2016
- Voir le dossier (Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation (loi SAPIN2))
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 08/11/2016
- Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères et la commission des affaires européennes, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français à l'étranger, sur les négociations commerciales internationales
- Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 08/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (seconde partie) :
- • Vote des crédits de la mission Culture :
- - Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Hervé Féron, rapporteur pour avis)
- - Patrimoines (M. Michel Herbillon, rapporteur pour avis, suppléé par Mme Dominique Nachury)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 08/11/2016
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) :
- Examen et vote sur les crédits des missions :
- Conseil et contrôle de l'État (M. Philippe Vigier, rapporteur spécial)
- Pouvoirs publics (M. Marc Le Fur, rapporteur spécial)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 08/11/2016
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Politique des territoires :
- Politique des territoires (M. Michel Vergnier, rapporteur spécial)
- Ville (M. Dominique Baert, rapporteur spécial)
- Présences en réunion
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats