976014 résultats trouvés
- Question écrite n° 96420 de M. Romain Colas
- Date de dépôt : 07/06/2016
- santé - sida - fonds mondial. contribution financière. perspectives
- Question écrite n° 96405 de M. Olivier Dassault
- Date de dépôt : 07/06/2016
- propriété intellectuelle - droits d'auteur - spectacles organisés par des associations
- Question écrite n° 96428 de M. Noël Mamère
- Date de dépôt : 07/06/2016
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - intermédiation en armes. projet de loi. perspectives
- Question orale sans débat n° 1493 de M. Charles de La Verpillière
- Date de dépôt : 07/06/2016
- enseignement supérieur - diplômes - éducateur sportif. passerelle. développement
- Question écrite n° 96406 de M. Jean-Yves Le Déaut
- Date de dépôt : 07/06/2016
- retraites : généralités - retraites complémentaires - bénéficiaires de l'allocation temporaire de solidarité. ouverture des droits
- Question écrite n° 96423 de Mme Marianne Dubois
- Date de dépôt : 07/06/2016
- sécurité publique - catastrophes naturelles - indemnisation
- Question écrite n° 96303 de M. Philippe Folliot
- Date de dépôt : 07/06/2016
- déchets, pollution et nuisances - déchets - boucherie-charcuterie. entreprises d'équarrissage. collecte. coût
- Question orale sans débat n° 1498 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 07/06/2016
- transports ferroviaires - LGV - Paris-Orléans-Clermont. tracé
- Question écrite n° 96412 de M. Martial Saddier
- Date de dépôt : 07/06/2016
- santé - dyslexie et dyspraxie - prise en charge
- Question écrite n° 96356 de M. Lionnel Luca
- Date de dépôt : 07/06/2016
- impôts et taxes - taxe à l'essieu - champ d'application
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