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- N° 3808 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Bruno Le Roux, Mme Marie-Hélène Fabre et plusieurs de leurs collègues relative au débroussaillement (3699).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Environnement : débroussaillement)
- N° 3825 - Proposition de loi de M. Jean-François Mancel créant un label environnemental d'Etat sur les manifestations sportives
- Date de dépôt : 08/06/2016
- Voir le dossier (Création d'un label environnemental d'Etat sur les manifestations sportives)
- Compte rendu de réunion n° 84 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 08/06/2016
- Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et aux douanes
- Présences en réunion 20
- Compte rendu de réunion n° 285 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 07/06/2016
- I. Audition de M. Michel Barnier, conseiller spécial du président Jean-Claude Juncker pour les questions de défense
- II. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur les enjeux de la régulation environnementale : le cas du glyphosate
- III. Nomination de rapporteurs d'information
- Question écrite n° 96289 de M. Jean-Pierre Allossery
- Date de dépôt : 07/06/2016
- communes - maires - indemnités. perspectives
- Question écrite n° 96441 de M. Yves Foulon
- Date de dépôt : 07/06/2016
- transports aériens - transport de voyageurs - agences de voyage. relations avec les compagnies aériennes. perspectives
- Question écrite n° 96335 de M. William Dumas
- Date de dépôt : 07/06/2016
- étrangers - immigration - rapprochement familial. mise en oeuvre
- Question orale sans débat n° 1501 de M. Jean-Pierre Maggi
- Date de dépôt : 07/06/2016
- prestations familiales - CAF - Bouches-du-Rhône. dysfonctionnements
- Question écrite n° 96319 de M. Christophe Premat
- Date de dépôt : 07/06/2016
- enfants - politique de l'enfance - placement d'enfants français. étranger. perspectives
- Question écrite n° 96267 de M. Patrick Vignal
- Date de dépôt : 07/06/2016
- aménagement du territoire - aides de l'État - centres-villes. attractivité. perspectives
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