1506759 résultats trouvés
- Question écrite n° 38044 de M. Jean-Louis Christ
- Date de dépôt : 20/04/2004
- taxes parafiscales - redevance audiovisuelle - procédure déclarative. simplification.
- Question écrite n° 75962 de Mme Odette Duriez
- Date de dépôt : 18/10/2005
- associations - bénévolat - statut.
- Question écrite n° 73345 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 13/09/2005
- banques et établissements financiers - politique bancaire - commerçant, artisans, PME et professions libérales.
- Question écrite n° 22866 de M. François Dosé
- Date de dépôt : 28/07/2003
- enseignement maternel et primaire - politique de l'éducation - perspectives.
- Question écrite n° 81705 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 20/12/2005
- aménagement du territoire - politique de la ville - perspectives.
- Question écrite n° 122532 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 24/04/2007
- enseignement supérieur - réforme - mise en oeuvre - perspectives.
- Question écrite n° 71615 de M. René Dosière
- Date de dépôt : 02/08/2005
- outre-mer - Nouvelle-Calédonie - démographie. recensement. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 115423 de M. Rodolphe Thomas
- Date de dépôt : 09/01/2007
- handicapés - allocations et ressources - perspectives.
- Question écrite n° 36150 de Mme Chantal Brunel
- Date de dépôt : 23/03/2004
- santé - cancer de l'utérus - lutte et prévention.
- Question écrite n° 27488 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont
- Date de dépôt : 03/11/2003
- eau - qualité - mise aux normes. financement.
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