1506759 résultats trouvés
- Question écrite n° 633 de M. Jean-Paul Bacquet
- Date de dépôt : 22/07/2002
- handicapés - financement - centres régionaux d'études et de recherche sur les handicaps et les inadaptations.
- Question écrite n° 96669 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 13/06/2006
- déchets, pollution et nuisances - lutte et prévention - véhicules à deux roues.
- Question écrite n° 92675 de M. Jacques Desallangre
- Date de dépôt : 18/04/2006
- impôt sur le revenu - politique fiscale - propriétaires bailleurs.
- Question écrite n° 36045 de M. Jean Roatta
- Date de dépôt : 16/03/2004
- santé - soins palliatifs - perspectives.
- Question orale sans débat n° 1657 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 06/06/2006
- sécurité publique - sapeurs-pompiers volontaires - disponibilité. dédommagement. réglementation.
- Question écrite n° 8923 de M. Bernard Madrelle
- Date de dépôt : 16/12/2002
- patrimoine culturel - archéologie - archéologie préventive. loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 30470 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 15/12/2003
- taxes parafiscales - suppression - conséquences. Arvalis. institut du végétal.
- Question écrite n° 42577 de M. Bernard Depierre
- Date de dépôt : 29/06/2004
- automobiles et cycles - réparation automobile - carrossiers. relations avec les assureurs.
- Question écrite n° 91547 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 11/04/2006
- enseignement supérieur - CAPEPS - nombre de postes offerts.
- Question écrite n° 112466 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 12/12/2006
- finances publiques - lois de finances - loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001. mise en oeuvre. rapport. conclusions.
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