Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

985729 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 6 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/10/2016
  1. — Audition de l'amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2017
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/10/2016
  1. — Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2017
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête sur la fibromyalgie
Date de réunion : 12/10/2016
  1. Examen du rapport et vote
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 12/10/2016
  1. Examen du rapport d'information sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens 2016-2020 de France Télévisions (M. Jacques Cresta, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 12/10/2016
  1. Examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Information relative à la commission 3
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/10/2016
  1. — Audition du général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2017
Compte rendu de réunion n° 45 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 12/10/2016
  1. Examen du rapport et vote sur sa publication
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 12/10/2016
  1. Audition de Mme Agnès Michelot et M. Jean Jouzel, rapporteurs au nom de la section de l'environnement du Conseil économique, social et environnemental, de l'avis « Justice climatique : les perspectives post COP21 », et de M. Allain Bougrain-Dubourg, rapporteur au nom de la section de l'environnement de l'avis « Contribution des emplois de la biodiversité à la transition écologique »
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 11 octobre 2016
Date de séance : 11/10/2016
  1. 1. Modernisation, développement et protection des territoires de montagne
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 11 octobre 2016
Date de séance : 11/10/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Égalité réelle outre-mer
  3. 3. Modernisation, développement et protectiondes territoires de montagne
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance