967136 résultats trouvés
- Question écrite n° 101425 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 01/08/2006
- ministères et secrétariats d'État - personnel - gestion des ressources humaines.
- Question écrite n° 1438 de M. Jean-Marie Morisset
- Date de dépôt : 05/08/2002
- fonction publique territoriale - filière médico-sociale - personnel des établissements d'accueil pour personnes âgées. effectifs de personnel.
- Question écrite n° 20940 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 30/06/2003
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - polyhandicapés.
- Question écrite n° 31634 de Mme Sylvie Andrieux
- Date de dépôt : 13/01/2004
- outre-mer - DOM : transports aériens - tarifs. perspectives.
- Question écrite n° 100970 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 25/07/2006
- handicapés - intégration en milieu scolaire - perspectives.
- Question écrite n° 84430 de Mme Christine Boutin
- Date de dépôt : 31/01/2006
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - indemnisation. champ d'application.
- Question écrite n° 114973 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 02/01/2007
- recherche - médecine - traitements. maladies cardio-vasculaires.
- Question écrite n° 23364 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 04/08/2003
- transports routiers - transport de marchandises - politiques communautaires.
- Question écrite n° 73997 de M. Pierre Lasbordes
- Date de dépôt : 20/09/2005
- emploi - politique de l'emploi - services d'aide aux personnes. développement. conséquences. coiffure.
- Question écrite n° 40451 de M. Gilbert Biessy
- Date de dépôt : 01/06/2004
- commerce et artisanat - ouverture le dimanche - réglementation. réforme. conséquences.
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