976015 résultats trouvés
- Question écrite n° 96269 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 07/06/2016
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - indemnisation. champ d'application
- Question écrite n° 96353 de M. Patrice Verchère
- Date de dépôt : 07/06/2016
- impôt sur le revenu - abattements spéciaux - cumul d'emplois. abattement forfaitaire. modalités
- Question écrite n° 96329 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 07/06/2016
- enseignement supérieur - établissements - regroupement. appellation. perspectives
- Question écrite n° 96294 de M. Nicolas Sansu
- Date de dépôt : 07/06/2016
- coopération intercommunale - EPCI - conseillers communautaires. répartition des sièges. réglementation
- Question écrite n° 96302 de M. Olivier Dassault
- Date de dépôt : 07/06/2016
- déchets, pollution et nuisances - déchets - boucherie-charcuterie. entreprises d'équarrissage. collecte. coût
- Question orale sans débat n° 1499 de Mme Claudine Schmid
- Date de dépôt : 07/06/2016
- politique extérieure - enseignement - école française de Bâle. académie de Strasbourg. rattachement
- Question écrite n° 96393 de M. Michel Vergnier
- Date de dépôt : 07/06/2016
- professions de santé - gynécologues - effectifs de la profession
- Question écrite n° 96279 de M. Jean-Luc Bleunven
- Date de dépôt : 07/06/2016
- automobiles et cycles - contrôle - contrôle technique. deux-roues motorisés. extension
- Question écrite n° 96360 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 07/06/2016
- justice - mineurs - portés disparus. mesures. mise en oeuvre
- Question écrite n° 96373 de M. Gabriel Serville
- Date de dépôt : 07/06/2016
- outre-mer - DOM-ROM : Guyane - eau potable. accès
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