Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 37399 de M. Stéphane Travert: Date de dépôt : 23/03/2021; dépendance - Protocole de visites des résidents en Ehpad - Protocole de visites des résidents en Ehpad
Question écrite n° 37331 de M. Jean-Paul Lecoq: Date de dépôt : 23/03/2021; administration - Procédure de délivrance de la carte d'identité nationale - Procédure de délivrance de la carte d'identité nationale
Question écrite n° 37553 de Mme Marine Le Pen: Date de dépôt : 23/03/2021; santé - Accès aux autotests de diagnostic de la covid-19 - Accès aux autotests de diagnostic de la covid-19
Question écrite n° 37412 de M. André Villiers: Date de dépôt : 23/03/2021; énergie et carburants - Alerte sur le développement de l'éolien en France - Alerte sur le développement de l'éolien en France
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 22 mars 2021: Date de séance : 22/03/2021
Amendement n° 22 - ACCOMPAGNEMENT DES ENFANTS PORTEURS DE CANCER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3988: Date de dépôt : 22/03/2021; Amendement de M. Ruffin, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Coquerel, M. Corbière, Mme Fiat, M. Lachaud, M. Larive, M. Mélenchon, Mme Obono, Mme Panot, M. Prud'homme, M. Quatennens, M. Ratenon, Mme Ressiguier, Mme Rubin et Mme Taurine - Après l'article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer)
Amendement n° 20 - LUTTER CONTRE LES INDIVIDUS VIOLENTS LORS DE MANIFESTATIONS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3848: Date de dépôt : 22/03/2021; Amendement de M. Boucard - Article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Lutter contre les individus violents lors de manifestations)
Amendement n° 25 - ACCOMPAGNEMENT DES ENFANTS PORTEURS DE CANCER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3988: Date de dépôt : 22/03/2021; Amendement de M. Ruffin, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Coquerel, M. Corbière, Mme Fiat, M. Lachaud, M. Larive, M. Mélenchon, Mme Obono, Mme Panot, M. Prud'homme, M. Quatennens, M. Ratenon, Mme Ressiguier, Mme Rubin et Mme Taurine - Après l'article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer)
Amendement n° 24 - LUTTE CONTRE LA FRAUDE À L’IDENTITÉ DANS LE CADRE DES MINEURS NON ACCOMPAGNÉS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3443: Date de dépôt : 22/03/2021; Amendement de M. Taché, Mme Cariou et Mme Wonner - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Lutte fraude à l’identité dans le cadre des mineurs non accompagnés)
Amendement n° 23 - LUTTE CONTRE LA FRAUDE À L’IDENTITÉ DANS LE CADRE DES MINEURS NON ACCOMPAGNÉS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3443: Date de dépôt : 22/03/2021; Amendement de M. Taché, Mme Cariou et Mme Wonner - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Lutte fraude à l’identité dans le cadre des mineurs non accompagnés)