1001431 résultats trouvés
- Question écrite n° 103337 de M. Jacques Bompard
- Date de dépôt : 14/03/2017
- défense - armement - armement naval. perspectives
- Question écrite n° 103338 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 14/03/2017
- défense - équipements - maintien en condition opérationnelle. coût
- Question écrite n° 103340 de M. Jean-François Mancel
- Date de dépôt : 14/03/2017
- droits de l'Homme et libertés publiques - liberté d'aller et venir - forces de police. respect
- Question écrite n° 103341 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 14/03/2017
- eau - distribution - taxe de prélèvement d'eau. modalités. révision
- Question écrite n° 103342 de M. Jean-Charles Taugourdeau
- Date de dépôt : 14/03/2017
- élections et référendums - élection présidentielle - parrainages. mode d'acheminement
- Question écrite n° 103344 de M. Olivier Audibert Troin
- Date de dépôt : 14/03/2017
- énergie et carburants - électricité - télérelève. compteurs. déploiement
- Question écrite n° 103345 de Mme Michèle Bonneton
- Date de dépôt : 14/03/2017
- énergie et carburants - électricité - télérelève. compteurs. déploiement
- Question écrite n° 103346 de M. Jérôme Lambert
- Date de dépôt : 14/03/2017
- énergie et carburants - énergie éolienne - implantation d'éoliennes. conséquences
- Question écrite n° 103347 de Mme Laurence Arribagé
- Date de dépôt : 14/03/2017
- enseignement - moyens financiers - académie de Toulouse. perspectives
- Question écrite n° 103348 de M. Jacques Bompard
- Date de dépôt : 14/03/2017
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
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