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Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/01/2017
  1. Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la Mission d'information sur la coopération européenne avec les pays du Maghreb (M. Guy Teissier, président et M. Jean Glavany, rapporteur).
  2. Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de l'accord relatif aux services de transport aérien entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République gabonaise (n° 2347) M. Philippe Baumel, rapporteur.
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/01/2017
  1. Audition de M. Marwan Lahoud, président d'Airbus Group SAS, directeur général délégué à l'international, à la stratégie et aux affaires publiques d'Airbus Group
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 18/01/2017
  1. Audition de M. Jean-François Mary, conseiller d'État, pressenti par le président de l'Assemblée nationale pour siéger au Conseil supérieur de l'audiovisuel
  2. Vote sur cette désignation en application de l'article 4 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 339 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 17/01/2017
  1. Audition de M. Michel Sapin, ministre de l'économie et des finances, sur le Conseil Économie et Finances (ECOFIN) du 27 janvier 2017
Compte rendu de réunion n° 338 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 17/01/2017
  1. I. Examen de la proposition de résolution européenne de M. Alain Bocquet et de membres du groupe Gauche démocrate et républicaine, pour une Conférence des parties (COP) de la finance mondiale, l'harmonisation et la justice fiscales (n° 4332)
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 17 janvier 2017
Date de séance : 17/01/2017
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Statut de Paris et aménagement métropolitain
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 17 janvier 2017
Date de séance : 17/01/2017
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 101987 de Mme Marie-Christine Dalloz
Date de dépôt : 17/01/2017
presse et livres - presse - presse spécialisée. tarifs postaux. conséquences
Question écrite n° 101928 de M. Stéphane Travert
Date de dépôt : 17/01/2017
animaux - étourneaux - prolifération. lutte et prévention
Question écrite n° 101946 de M. Lionel Tardy
Date de dépôt : 17/01/2017
élevage - chevaux - PAC. aides. réglementation