962486 résultats trouvés
- Question écrite n° 7098 de Mme Claude Greff
- Date de dépôt : 25/11/2002
- voirie - A 28 et A 85 - aménagement. perspectives.
- Question écrite n° 52252 de M. Jean-Marie Morisset
- Date de dépôt : 30/11/2004
- chasse et pêche - bécasse - réglementation.
- Question écrite n° 119690 de M. Christophe Masse
- Date de dépôt : 27/02/2007
- ministères et secrétariats d'État - budget et réforme de l'État : services du Trésor - restructuration. conséquences.
- Question écrite n° 1500 de M. Jacques Barrot
- Date de dépôt : 12/08/2002
- enseignement secondaire - programmes - citoyenneté.
- Question écrite n° 78908 de M. Damien Meslot
- Date de dépôt : 22/11/2005
- propriété intellectuelle - droits d'auteur - spectacles organisés par des associations.
- Question écrite n° 78843 de M. Michel Heinrich
- Date de dépôt : 22/11/2005
- chasse et pêche - gibier - partage et commercialisation - réglementation.
- Question écrite n° 61289 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 29/03/2005
- impôts locaux - taxe professionnelle - réforme. perspectives.
- Question écrite n° 27710 de M. Alain Merly
- Date de dépôt : 03/11/2003
- santé - politique de la santé - traumatismes acoustiques. lutte et prévention.
- Question écrite n° 27509 de M. Jean-Claude Sandrier
- Date de dépôt : 03/11/2003
- impôts et taxes - taxe sur les tabacs - hausse. conséquences.
- Question écrite n° 9453 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 23/12/2002
- impôts et taxes - politique fiscale - perspectives.
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