962487 résultats trouvés
- Question écrite n° 34662 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 02/03/2004
- produits dangereux - insecticides - utilisation. conséquences. apiculture.
- Question écrite n° 89043 de M. Philippe Folliot
- Date de dépôt : 21/03/2006
- impôts et taxes - taxe sur les salaires - exonération. maisons de retraite. disparités.
- Question écrite n° 123337 de M. Georges Colombier
- Date de dépôt : 12/06/2007
- famille - adoption - adoption internationale. agence. fonctionnement. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 113880 de M. Michel Liebgott
- Date de dépôt : 19/12/2006
- enseignement supérieur - professions de santé - sages-femmes. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 10960 de M. Pierre Ducout
- Date de dépôt : 27/01/2003
- enseignement supérieur : personnel - assistants et vacataires - concours réservés. intégration. perspectives.
- Question écrite n° 52773 de M. Yves Bur
- Date de dépôt : 07/12/2004
- institutions sociales et médico-sociales - centres médico-sociaux - personnel. rémunérations. perspectives.
- Question écrite n° 71590 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 02/08/2005
- santé - obésité - lutte et prévention.
- Question écrite n° 99513 de M. Yves Durand
- Date de dépôt : 11/07/2006
- santé - politique de la santé - loi n° 2004-806 du 9 août 2004. décrets d'application. publication.
- Question écrite n° 94820 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 23/05/2006
- relations internationales - Iran - programme nucléaire. attitude de la communauté internationale.
- Question écrite n° 94549 de M. René Dosière
- Date de dépôt : 16/05/2006
- défense - armée de l'air - membres du Gouvernement. déplacements. coût.
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