991975 résultats trouvés
- Question écrite n° 118026 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 13/02/2007
- famille - politique familiale - parents d'enfants handicapés. perspectives.
- Question écrite n° 75541 de M. Édouard Courtial
- Date de dépôt : 11/10/2005
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - indemnisation - champ d'application.
- Question écrite n° 68004 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 21/06/2005
- sports - politique du sport - femmes. accès.
- Question écrite n° 98935 de M. François-Xavier Villain
- Date de dépôt : 04/07/2006
- sécurité routière - contraventions - excès de vitesse. montant. modulation.
- Question écrite n° 34785 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 02/03/2004
- transports - transport de voyageurs - grèves. service minimum. commission d'études. composition.
- Question écrite n° 48543 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 12/10/2004
- enseignement secondaire - programmes - allemand.
- Question écrite n° 84645 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 31/01/2006
- prestations familiales - conditions d'attribution - polygamie.
- Question écrite n° 44017 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 20/07/2004
- sécurité routière - accidents - statistiques. méthodologie.
- Question écrite n° 104141 de M. Victor Brial
- Date de dépôt : 19/09/2006
- outre-mer - transports aériens - jeunes. passeport mobilité. mise en oeuvre. modalités.
- Question écrite n° 64867 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 17/05/2005
- audiovisuel et communication - télévision numérique terrestre - mise en place. calendrier.
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