991975 résultats trouvés
- Question écrite n° 21018 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 30/06/2003
- système pénitentiaire - détenus - troubles mentaux. prise en charge.
- Question écrite n° 110066 de M. Patrick Roy
- Date de dépôt : 14/11/2006
- transports ferroviaires - matériel roulant - renouvellement. attribution du marché.
- Question écrite n° 73524 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 13/09/2005
- établissements de santé - hôpitaux psychiatriques - services de sécurité. perspectives.
- Question écrite n° 59182 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 01/03/2005
- impôts et taxes - crédit d'impôt recherche - réglementation.
- Question écrite n° 71304 de M. Claude Leteurtre
- Date de dépôt : 26/07/2005
- professions de santé - médecins - titulaires d'un diplôme étranger. qualification. reconnaissance.
- Question écrite n° 35186 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 09/03/2004
- santé - politique de la santé - canicule. surmortalité. lutte et prévention.
- Question écrite n° 68494 de M. Daniel Paul
- Date de dépôt : 28/06/2005
- justice - juridictions civiles - réforme. perspectives.
- Question au Gouvernement n° 2302 de M. Augustin Bonrepaux
- Date de dépôt : 16/11/2005
- État - décentralisation - conséquences. finances. collectivités territoriales.
- Question écrite n° 116025 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 16/01/2007
- ministères et secrétariats d'État - services extérieurs - rapport d'information sur les services de l'État à l'étranger. conclusions.
- Question écrite n° 30543 de M. Jacques Alain Bénisti
- Date de dépôt : 15/12/2003
- animaux - chiens - société centrale canine. financement.
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