1499329 résultats trouvés
- Question écrite n° 71090 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 26/07/2005
- enseignement privé - établissements sous contrat - financement. charges scolaires. répartition intercommunale. réglementation.
- Question écrite n° 120213 de M. Manuel Valls
- Date de dépôt : 06/03/2007
- collectivités territoriales - personnel - collaborateurs de cabinet. statut.
- Question écrite n° 64412 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 03/05/2005
- établissements de santé - équipements - imagerie médicale.
- Question écrite n° 71110 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 26/07/2005
- hôtellerie et restauration - débits de boissons - autorisations d'ouverture. réglementation. Lettonie.
- Question écrite n° 83032 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 17/01/2006
- audiovisuel et communication - radio - radios associatives. financement. fonds de soutien à l'expression radiophonique.
- Question écrite n° 23086 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 04/08/2003
- élections et référendums - opérations de vote - vote électronique. vote par correspondance. perspectives.
- Question écrite n° 99505 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 11/07/2006
- recherche - chercheurs - statut. perspectives.
- Question écrite n° 107691 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 24/10/2006
- médecines parallèles - ostéopathes - exercice de la profession.
- Question écrite n° 33431 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 10/02/2004
- audiovisuel et communication - télévision - télévision numérique terrestre. développement.
- Question écrite n° 56841 de M. Pierre Lang
- Date de dépôt : 01/02/2005
- fonction publique territoriale - frais de déplacement - remboursement. réglementation.
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