966544 résultats trouvés
- Question écrite n° 93179 de M. Philippe Noguès
- Date de dépôt : 16/02/2016
- déchets, pollution et nuisances - air - qualité de l'air. zones à circulation restreinte. perspectives
- Question écrite n° 93344 de M. Bernard Deflesselles
- Date de dépôt : 16/02/2016
- transports - politique des transports - vélo. perspectives
- Question écrite n° 93279 de M. Robert Olive
- Date de dépôt : 16/02/2016
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financement
- Question écrite n° 93281 de M. Gilles Lurton
- Date de dépôt : 16/02/2016
- politique sociale - réforme - prime d'activité. mise en oeuvre
- Question écrite n° 93285 de M. Jean-Pierre Barbier
- Date de dépôt : 16/02/2016
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
- Question écrite n° 93311 de M. Alain Gest
- Date de dépôt : 16/02/2016
- retraites : régime général - retraites complémentaires - enseignement privé. affiliation
- Question écrite n° 93224 de M. Philippe Briand
- Date de dépôt : 16/02/2016
- état civil - registres - archivage. perspectives
- Question écrite n° 93187 de Mme Conchita Lacuey
- Date de dépôt : 16/02/2016
- décorations, insignes et emblèmes - croix du combattant volontaire - conditions d'attribution
- Question écrite n° 93137 de M. Guy Bailliart
- Date de dépôt : 16/02/2016
- agriculture - betteraves à sucre - filière sucrière. perspectives
- Question écrite n° 93283 de M. Dominique Le Mèner
- Date de dépôt : 16/02/2016
- politique sociale - réforme - prime d'activité. mise en oeuvre
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