969304 résultats trouvés
- Question écrite n° 120964 de M. Jean-Luc Reitzer
- Date de dépôt : 20/03/2007
- agriculture - apiculture - abeilles. surmortalité. lutte et prévention.
- Question écrite n° 88911 de M. Jean-Pierre Balligand
- Date de dépôt : 14/03/2006
- emploi - politique de l'emploi - plans locaux pour l'insertion et l'emploi. financement.
- Question écrite n° 15743 de M. Patrick Labaune
- Date de dépôt : 07/04/2003
- agriculture - jeunes agriculteurs - installation. aides de l'État.
- Question écrite n° 2589 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 09/09/2002
- droit pénal - code de procédure pénale - réforme.
- Question écrite n° 112471 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 12/12/2006
- personnes âgées - logement - adaptation. aides de l'État.
- Question écrite n° 63557 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 26/04/2005
- enseignement supérieur - professions de santé - médecins spécialistes. médecins généralistes. chirurgiens. statistiques.
- Question écrite n° 4119 de M. Jean-Pierre Door
- Date de dépôt : 07/10/2002
- établissements de santé - établissements publics - praticiens. exercice libéral. réglementation.
- Question écrite n° 122160 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 17/04/2007
- impôt sur le revenu - calcul - réforme. conséquences. revenu fiscal de référence.
- Question écrite n° 7594 de Mme Valérie Pécresse
- Date de dépôt : 02/12/2002
- environnement - espaces verts - tonte des pelouses. réglementation.
- Question écrite n° 40541 de M. Jean-Claude Mignon
- Date de dépôt : 01/06/2004
- anciens combattants et victimes de guerre - veuves - revendications.
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