1532175 résultats trouvés
- Question écrite n° 74213 de M. Max Roustan
- Date de dépôt : 27/09/2005
- agriculture - traitements - produits phytosanitaires. politiques communautaires.
- Question écrite n° 39860 de M. Dominique Richard
- Date de dépôt : 18/05/2004
- professions de santé - ophtalmologistes - effectifs de la profession.
- Question écrite n° 5152 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 21/10/2002
- impôt sur le revenu - prime pour l'emploi - bénéficiaires.
- Question écrite n° 19731 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 09/06/2003
- enseignement maternel et primaire - programmes - enseignement des sciences.
- Question écrite n° 5108 de M. Pierre Cardo
- Date de dépôt : 21/10/2002
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - élus locaux : politique à l'égard des retraités - perspectives.
- Question écrite n° 34648 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 02/03/2004
- outre-mer - transports aériens - tarifs. perspectives.
- Question écrite n° 83618 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 24/01/2006
- coopération intercommunale - communautés de communes - imposition forfaitaire sur les pylônes. affectation comptable.
- Question orale sans débat n° 999 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 21/12/2004
- établissements de santé - hôpitaux - fonctionnement. centre hospitalier de Royan.
- Question écrite n° 118893 de M. Hugues Martin
- Date de dépôt : 20/02/2007
- logement - politique du logement - personnes défavorisées. rapport. conclusions.
- Question orale sans débat n° 302 de M. Henri Nayrou
- Date de dépôt : 05/05/2003
- transports ferroviaires - TGV - ligne Paris Toulouse. perspectives.
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