961894 résultats trouvés
- Question écrite n° 83032 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 17/01/2006
- audiovisuel et communication - radio - radios associatives. financement. fonds de soutien à l'expression radiophonique.
- Question écrite n° 23086 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 04/08/2003
- élections et référendums - opérations de vote - vote électronique. vote par correspondance. perspectives.
- Question écrite n° 99505 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 11/07/2006
- recherche - chercheurs - statut. perspectives.
- Question écrite n° 107691 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 24/10/2006
- médecines parallèles - ostéopathes - exercice de la profession.
- Question écrite n° 33431 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 10/02/2004
- audiovisuel et communication - télévision - télévision numérique terrestre. développement.
- Question écrite n° 56841 de M. Pierre Lang
- Date de dépôt : 01/02/2005
- fonction publique territoriale - frais de déplacement - remboursement. réglementation.
- Question écrite n° 37183 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 06/04/2004
- recherche - agronomie - perspectives.
- Question écrite n° 55538 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 18/01/2005
- santé - paludisme - lutte et prévention.
- Question écrite n° 119374 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 27/02/2007
- collectivités territoriales - budget - dépenses. maîtrise. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 50741 de Mme Ségolène Royal
- Date de dépôt : 09/11/2004
- arts et spectacles - intermittents - recours abusif. France Télévisions.
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