973367 résultats trouvés
- Question écrite n° 95167 de M. Philippe Vitel
- Date de dépôt : 19/04/2016
- politique extérieure - Algérie - Harkis. libre circulation. perspectives
- Question écrite n° 95070 de M. Laurent Wauquiez
- Date de dépôt : 19/04/2016
- collectivités territoriales - organisation - intercommunalités. promotion du tourisme. communes de montagne. perspectives
- Question écrite n° 95143 de M. Jean Grellier
- Date de dépôt : 19/04/2016
- impôt sur le revenu - assujettissement - couples mono-actifs. réglementation
- Question orale sans débat n° 1407 de M. Jean-Pierre Allossery
- Date de dépôt : 19/04/2016
- aménagement du territoire - zones rurales - services publics. maintien
- Question écrite n° 95160 de Mme Marie-Thérèse Le Roy
- Date de dépôt : 19/04/2016
- marchés publics - appels d'offres - mémoires techniques. contrôle
- Question orale sans débat n° 1392 de M. Jean-Marie Tétart
- Date de dépôt : 19/04/2016
- transports ferroviaires - LGV - Paris-Normandie. perspectives
- Question écrite n° 95183 de M. Lucien Degauchy
- Date de dépôt : 19/04/2016
- professions de santé - infirmiers anesthésistes - formation. diplômes
- Question écrite n° 95044 de M. Bruno Le Maire
- Date de dépôt : 19/04/2016
- agriculture - recherche - recherche agronomique. site de Grignon. perspectives
- Question écrite n° 95232 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 19/04/2016
- sécurité sociale - régime social des indépendants - dysfonctionnements. perspectives
- Question orale sans débat n° 1401 de M. Jean-Charles Taugourdeau
- Date de dépôt : 19/04/2016
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession. répartition géographique
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