966513 résultats trouvés
- Question écrite n° 81777 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 27/12/2005
- politique extérieure - statistiques - ressortissants français.
- Question écrite n° 1779 de M. Jean-Marie Morisset
- Date de dépôt : 19/08/2002
- propriété intellectuelle - droits d'auteur - spectacles organisés par des associations.
- Question écrite n° 116863 de M. Dominique Tian
- Date de dépôt : 23/01/2007
- recherche - CNRS - documents scientifiques. accès informatisé. perspectives.
- Question écrite n° 66131 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 31/05/2005
- consommation - sécurité alimentaire - irradiation. perspectives.
- Question écrite n° 83506 de M. Pierre-Louis Fagniez
- Date de dépôt : 17/01/2006
- armes - détention - réglementation.
- Question écrite n° 115407 de M. Paul-Henri Cugnenc
- Date de dépôt : 02/01/2007
- anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - conditions d'attribution. Afrique du Nord.
- Question écrite n° 18763 de M. Gaëtan Gorce
- Date de dépôt : 26/05/2003
- défense - armée de terre - effectifs de personnel. 13ème BSMAT. Fourchambault.
- Question écrite n° 81991 de M. Robert Lamy
- Date de dépôt : 27/12/2005
- agroalimentaire - équarrissage - financement. perspectives.
- Question écrite n° 115728 de M. Jacques Desallangre
- Date de dépôt : 16/01/2007
- handicapés - allocations et ressources - perspectives.
- Question écrite n° 84329 de M. Georges Colombier
- Date de dépôt : 31/01/2006
- professions de santé - médecins généralistes - effectifs de la profession.
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