961894 résultats trouvés
- Question écrite n° 92861 de M. Dominique Tian
- Date de dépôt : 02/02/2016
- papiers d'identité - carte nationale d'identité - carte électronique. mise en place. modalités
- Question écrite n° 92864 de Mme Véronique Massonneau
- Date de dépôt : 02/02/2016
- personnes âgées - établissements d'accueil - EHPAD. tarifications. perspectives
- Question écrite n° 92867 de Mme Joëlle Huillier
- Date de dépôt : 02/02/2016
- pharmacie et médicaments - remboursement - sacs pour stomies. perspectives
- Question écrite n° 92868 de M. Gérard Sebaoun
- Date de dépôt : 02/02/2016
- pharmacie et médicaments - remboursement - sacs pour stomies. perspectives
- Question écrite n° 92877 de M. Olivier Falorni
- Date de dépôt : 02/02/2016
- politique sociale - réforme - prime d'activité. mise en œuvre
- Question écrite n° 92882 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 02/02/2016
- presse et livres - presse - tarifs postaux. perspectives
- Question écrite n° 92897 de M. Dominique Tian
- Date de dépôt : 02/02/2016
- retraites : généralités - réforme - compte pénibilité. modalités. réglementation
- Question écrite n° 92903 de M. Christophe Castaner
- Date de dépôt : 02/02/2016
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - professions libérales : caisses - rapport Cour des comptes 2013. bilan
- Question écrite n° 92908 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 02/02/2016
- santé - politique de la santé - données médicales. transmission dématérialisée. développement
- Question écrite n° 92915 de M. Jean-Pierre Vigier
- Date de dépôt : 02/02/2016
- sécurité sociale - assurances complémentaires - complémentaire santé obligatoire. associations intermédiaires. réglementation
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