1511374 résultats trouvés
- Question écrite n° 53801 de M. Jacques Guyard
- Date de dépôt : 20/11/2000
- postes - bureaux de poste - postes Minitel. maintien.
- Question écrite n° 9547 de M. Michel Pajon
- Date de dépôt : 02/02/1998
- postes - courrier - distribution de journaux et de tracts. campagnes électorales. politiques.
- Question écrite n° 32895 de M. André Gerin
- Date de dépôt : 19/07/1999
- enseignement technique et professionnel - IUT - départements de génie biologique.
- Question écrite n° 71615 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 14/01/2002
- santé - politique de la santé - enfants prématurés. alimentation. aluminium. conséquences.
- Question écrite n° 52206 de M. Robert Hue
- Date de dépôt : 16/10/2000
- emploi - emplois jeunes - métiers de l'environnement. formation professionnelle.
- Question écrite n° 30025 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 17/05/1999
- outre-mer - DOM : Réunion - jeunes. délinquance. lutte et prévention.
- Question écrite n° 44441 de M. Lionnel Luca
- Date de dépôt : 03/04/2000
- gendarmerie - gendarmes - revendications.
- Question écrite n° 20739 de M. Jean-Claude Lefort
- Date de dépôt : 26/10/1998
- impôts et taxes - politique fiscale - taxe sur les mouvements de capitaux.
- Question écrite n° 23966 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 18/01/1999
- enseignement maternel et primaire - programmes - langues étrangères.
- Question écrite n° 19510 de M. Bernard Grasset
- Date de dépôt : 28/09/1998
- défense - politiques communautaires - service volontaire européen.
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