1499296 résultats trouvés
- Amendement n°105 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES (Deuxième lecture) - (n° 3303)
- Date de dépôt : 27/11/2006
- Amendement de M. Flajolet, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques - Article 26 - Adopté
- Amendement n°101 - CRÉATION DU REGISTRE INTERNATIONAL FRANCAIS - (n° 1287)
- Date de dépôt : 26/01/2005
- Amendement de M. GAUBERT et Mme LEBRANCHU - AVANT L'ARTICLE 10 - Non renseigné
- Amendement n°47 - TRANSPARENCE ET SÉCURITÉ EN MATIÈRE NUCLÉAIRE - (n° 2943)
- Date de dépôt : 23/03/2006
- Amendement de M. Venot, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques - ARTICLE 6 - Non renseigné
- Amendement n°369 - DROIT D'AUTEUR ET DROITS VOISINS DANS LA SOCIÉTE DE L'INFORMATION - (n° 1206)
- Date de dépôt : 08/03/2006
- Amendement de MM. Bayrou, Dionis du Séjour, Baguet et Morin - ARTICLE 9 - Non renseigné
- Amendement n°21 - LUTTE CONTRE LE TERRORISME - (n° 2615)
- Date de dépôt : 17/11/2005
- Amendement de M. Marsaud, rapporteur au nom de la commission des lois - ARTICLE 5 - Non renseigné
- Amendement n°10 - AVENIR DE L'ÉCOLE (C.M.P.) - (n° 2167)
- Date de dépôt : 24/03/2005
- Amendement de le Gouvernement - ARTICLE 51 - Non renseigné
- Amendement n°76 - LOI DE FINANCES POUR 2007 - (n° 3341) (Seconde partie)
- Date de dépôt : 02/11/2006
- Amendement de M. Michel Bouvard - Article 34 - Retiré avant séance
- Amendement n°338 - LOI D'ORIENTATION AGRICOLE - (n° 2341)
- Date de dépôt : 30/09/2005
- Amendement de M. Herth, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques, MM. Decool, Lenoir, Chatel, Lemoine et Jacques Le Guen - ARTICLE 16 - Non renseigné
- Amendement n°370 - LOI ORGANIQUE STATUT DE L'OUTRE-MER - (n° 3404)
- Date de dépôt : 23/01/2007
- Amendement de M. Quentin - Article 7 - Adopté
- Amendement n°148 - PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES - (n° 2381)
- Date de dépôt : 01/07/2005
- Amendement de M. Poignant, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques - ARTICLE 6 - Non renseigné
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats