961894 résultats trouvés
- Question écrite n° 35675 de M. Frédéric de Saint-Sernin
- Date de dépôt : 16/03/2004
- impôts et taxes - taxe sur les salaires - associations. réforme.
- Question écrite n° 67034 de M. Damien Meslot
- Date de dépôt : 14/06/2005
- élevage - PAC - lait. zones de montagne. perspectives.
- Question écrite n° 93576 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 09/05/2006
- marchés publics - passation - procédures électroniques. conséquences.
- Question au Gouvernement n° 3146 de M. Pierre Amouroux
- Date de dépôt : 11/01/2007
- enseignement maternel et primaire - programmes - calcul mental.
- Question écrite n° 67884 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 21/06/2005
- ministères et secrétariats d'État - sécurité sociale, personnes âgées, personnes handicapées et famille : fonctionnement - papier recyclé. utilisation. développement.
- Question écrite n° 17604 de M. Jean-Pierre Balligand
- Date de dépôt : 05/05/2003
- déchets, pollution et nuisances - eau - pesticides. lutte et prévention.
- Question écrite n° 11475 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 03/02/2003
- tourisme et loisirs - communes - domaine skiable. remontées mécaniques. convention de mise à disposition. réglementation.
- Question écrite n° 43615 de M. Philippe Cochet
- Date de dépôt : 13/07/2004
- politique sociale - centres d'action sociale - perspectives.
- Question au Gouvernement n° 404 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 26/02/2003
- droit pénal - atteintes à l'intégrité de la personne - femmes victimes de violences. lutte et prévention.
- Question écrite n° 31029 de M. Serge Roques
- Date de dépôt : 22/12/2003
- donations et successions - droits de mutation - transmission d'entreprises.
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