1508762 résultats trouvés
- Question écrite n° 46974 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 21/09/2004
- défense - armée - opérations de maintien de la paix. bilan.
- Question écrite n° 40686 de M. Claude Birraux
- Date de dépôt : 01/06/2004
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - emploi d'un salarié à domicile. mise à disposition par un CAT. réglementation.
- Question écrite n° 10270 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 13/01/2003
- transports ferroviaires - TGV Méditerranée - mise en service. conséquences. riverains.
- Question écrite n° 79746 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 06/12/2005
- prestations familiales - conditions d'attribution - enfants placés par décision de justice.
- Question écrite n° 72760 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 06/09/2005
- ministères et secrétariats d'État - fonction publique : administration centrale - DGAFP. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 51626 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 23/11/2004
- drogue - toxicomanie - traitements de substitution. détournement.
- Question écrite n° 49236 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 26/10/2004
- enseignement - parents d'élèves - revendications. perspectives.
- Question écrite n° 64340 de M. Étienne Pinte
- Date de dépôt : 03/05/2005
- impôts et taxes - politique fiscale - énergie solaire. résidences secondaires.
- Question écrite n° 83877 de M. Jean Gaubert
- Date de dépôt : 24/01/2006
- politique extérieure - Népal - ressortissante française disparue.
- Question écrite n° 18797 de Mme Paulette Guinchard
- Date de dépôt : 26/05/2003
- famille - divorce - prestation compensatoire. réglementation.
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