Résultats de la recherche

968747 résultats trouvés

Question écrite n° 123222 de M. Serge Poignant
Date de dépôt : 29/05/2007
impôts locaux - assujettissement - centres d'enfouissement. déchets ménagers. taxe. réglementation.
Question écrite n° 59274 de M. Thierry Mariani
Date de dépôt : 01/03/2005
enseignement secondaire - programmes - sciences économiques et sociales.
Question écrite n° 3165 de Mme Marcelle Ramonet
Date de dépôt : 23/09/2002
agroalimentaire - compléments alimentaires - réglementation.
Question écrite n° 102283 de M. Alain Bocquet
Date de dépôt : 15/08/2006
enseignement maternel et primaire : personnel - directeurs d'école - statut.
Question écrite n° 96472 de M. Éric Raoult
Date de dépôt : 13/06/2006
droits de l'homme et libertés publiques - lutte contre le racisme - poursuites judiciaires.
Question écrite n° 24490 de M. Jean Gaubert
Date de dépôt : 08/09/2003
ministères et secrétariats d'État - justice : administration centrale - service central de prévention de la corruption. fonctionnement.
Question écrite n° 85489 de M. Marcel Dehoux
Date de dépôt : 14/02/2006
enseignement supérieur - CAPEPS - nombre de postes offerts.
Question écrite n° 10160 de M. Pierre Lang
Date de dépôt : 13/01/2003
déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - tri sélectif. piles.
Question écrite n° 51667 de M. Patrick Labaune
Date de dépôt : 23/11/2004
justice - tribunaux administratifs - élections. recours. délais. conséquences.
Question orale sans débat n° 1665 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont
Date de dépôt : 20/06/2006
voirie - RN 141 - aménagement. Limoges-La Rochefoucauld.