964417 résultats trouvés
- Question écrite n° 101202 de M. François Dosé
- Date de dépôt : 01/08/2006
- démographie - recensements - recensement complémentaire. communes. conséquences.
- Question écrite n° 56443 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 01/02/2005
- communes - réglementation - contrats emploi solidarité. affectation.
- Question écrite n° 60257 de M. Édouard Leveau
- Date de dépôt : 15/03/2005
- famille - politique familiale - UNAF. gestion. Cour des Comptes. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 117078 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 30/01/2007
- associations - associations départementales pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles - missions. financement.
- Question écrite n° 114622 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 26/12/2006
- sécurité sociale - compensation financière entre régimes - CRPCEN. perspectives.
- Question écrite n° 118493 de M. Alain Cousin
- Date de dépôt : 20/02/2007
- communes - FCTVA - subventions. réglementation.
- Question écrite n° 14292 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 17/03/2003
- travail - sécurité - certificat d'aptitude de conduite en sécurité. réglementation.
- Question écrite n° 93275 de M. Jean-Claude Perez
- Date de dépôt : 02/05/2006
- communes - FCTVA - remboursement. délais.
- Question écrite n° 17558 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 05/05/2003
- défense - armée - restructuration. conséquences. service de santé des armées.
- Question écrite n° 53381 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 14/12/2004
- enseignement - établissements - violence. lutte et prévention.
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