961877 résultats trouvés
- Question écrite n° 91924 de M. Gilles Bourdouleix
- Date de dépôt : 11/04/2006
- ministères et secrétariats d'État - transports, équipement, tourisme et mer : services extérieurs - restructuration. conséquences.
- Question écrite n° 83629 de M. Édouard Leveau
- Date de dépôt : 24/01/2006
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - plafonnement. perspectives.
- Question écrite n° 42030 de M. Christophe Masse
- Date de dépôt : 22/06/2004
- enseignement secondaire - collèges - dotation horaire.
- Question écrite n° 63362 de M. Rodolphe Thomas
- Date de dépôt : 19/04/2005
- assurance maladie maternité : généralités - réforme - choix du médecin traitant. application.
- Question écrite n° 21371 de M. Alain Merly
- Date de dépôt : 07/07/2003
- État - décentralisation - conséquences. tourisme.
- Question écrite n° 61779 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 29/03/2005
- sécurité routière - permis de conduire - secourisme. enseignement.
- Question écrite n° 44241 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 20/07/2004
- outre-mer - DOM : Guyane - environnement. protection. activité aurifère.
- Question écrite n° 111612 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 28/11/2006
- aménagement du territoire - politique de la ville - quartiers en difficulté. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 103953 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 12/09/2006
- voirie - RN 171 - aménagement. Loire-Atlantique.
- Question écrite n° 95736 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 30/05/2006
- santé - accès aux soins - zones rurales.
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