1501362 résultats trouvés
- Amendement n°450 - AVENIR DE L'ÉCOLE - (n° 2025)
- Date de dépôt : 15/02/2005
- Amendement de M. PÉRISSOL - ARTICLE 4 - Non renseigné
- Amendement n°104 - LOI ORGANIQUE STATUT DE L'OUTRE-MER - (n° 3404)
- Date de dépôt : 22/01/2007
- Amendement de M. Quentin, rapporteur au nom de la commission des lois - Article 4 - Adopté
- Amendement n°1269 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES - (n° 2276)
- Date de dépôt : 18/05/2006
- Amendement de M. de Rocca Serra - APRÈS L'ARTICLE 34 - Non renseigné
- Amendement n°19 - RÉSERVE MILITAIRE - (n° 2156)
- Date de dépôt : 24/11/2005
- Amendement de M. Jean-Louis Léonard, rapporteur au nom de la commission de la défense, et M. Teissier - ARTICLE 6 - Non renseigné
- Amendement n°314 - DROIT D'AUTEUR ET DROITS VOISINS DANS LA SOCIÉTE DE L'INFORMATION - (n° 1206)
- Date de dépôt : 07/03/2006
- Amendement de MM. Cazenave, Carayon, Wauquiez et Mme Marland-Militello - à l'ARTICLE 13 - Non renseigné
- Amendement n°252 - LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2006 - (n° 2575)
- Date de dépôt : 25/10/2005
- Amendement de M. Decool - ARTICLE 57 - Non renseigné
- Amendement n°949 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES - (n° 2276)
- Date de dépôt : 11/05/2006
- Amendement de M. Launay, Mme Gautier, MM. Brottes, Ducout, Bonrepaux, Mme Gaillard, MM. Peiro, Gaubert, Dumas, Gouriou, Mme Darciaux, MM. Dosé, Habib, Bacquet, Dupré et les membres du groupe Socialiste - à l'ARTICLE 4 - Non renseigné
- Amendement n°26 - LUTTE CONTRE LE TERRORISME - (n° 2615)
- Date de dépôt : 17/11/2005
- Amendement de M. Marsaud, rapporteur au nom de la commission des lois - ARTICLE 7 - Non renseigné
- Amendement n°186 - AÉROPORTS - (n° 1914)
- Date de dépôt : 10/03/2005
- Amendement de le Gouvernement - à l'ARTICLE 2 - Non renseigné
- Amendement n°143 - ÉGALITÉ DES CHANCES - (n° 2787)
- Date de dépôt : 31/01/2006
- Amendement de Mme Billard, MM. Yves Cochet et Mamère - APRÈS L'ARTICLE 18 - Non renseigné
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats