1513549 résultats trouvés
- Question écrite n° 75902 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 20/05/2002
- ministères et secrétariats d'Etat - équipement et transports : services extérieurs - directions départementales. effectifs de personnel. Savoie.
- Question écrite n° 1202 de M. Gilbert Meyer
- Date de dépôt : 14/07/1997
- anciens combattants et victimes de guerre - malgré-nous - incorporés de force dans des formations paramilitaires. revendications.
- Question écrite n° 14394 de M. Olivier de Chazeaux
- Date de dépôt : 18/05/1998
- politique extérieure - audiovisuel et communication - bilan et perspectives.
- Question écrite n° 31497 de M. Philippe Vasseur
- Date de dépôt : 14/06/1999
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - spécificité. maintien.
- Question écrite n° 70665 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 17/12/2001
- Parlement - lois - application. bilan.
- Question écrite n° 34410 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 13/09/1999
- aménagement du territoire - politique de la ville - Arras.
- Question écrite n° 75369 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 15/04/2002
- ministères et secrétariats d'Etat - personnel - emplois jeunes. statistiques.
- Question écrite n° 48475 de M. Jacques Godfrain
- Date de dépôt : 03/07/2000
- économie sociale - mutuelles - conseil supérieur de la mutualité. fédérations. représentativité.
- Question écrite n° 3963 de Mme Annette Peulvast-Bergeal
- Date de dépôt : 06/10/1997
- défense - GIAT-Industries - plan social. reclassements.
- Question écrite n° 15474 de M. Jean-Michel Ferrand
- Date de dépôt : 08/06/1998
- agroalimentaire - équarrissage - financement. taxe. conséquences. bouchers et charcutiers.
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