973882 résultats trouvés
- Question écrite n° 37978 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 29/11/1999
- sang et organes humains - agence française du sang - délocalisation.
- Question écrite n° 42546 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 06/03/2000
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - politique à l'égard des retraités - armée.
- Question écrite n° 12036 de M. Michel Grégoire
- Date de dépôt : 23/03/1998
- étrangers - logement - foyers de travailleurs. financement.
- Question écrite n° 64420 de M. Jean-Pierre Abelin
- Date de dépôt : 23/07/2001
- emploi - jeunes - insertion professionnelle. perspectives.
- Question écrite n° 10774 de M. Jean Michel
- Date de dépôt : 02/03/1998
- personnes âgées - soins et maintien à domicile - aide ménagère. syndicats intercommunaux.
- Question au Gouvernement n° 897 de M. Guy Hascoët
- Date de dépôt : 05/11/1998
- aménagement du territoire - contrats de plan Etat-régions - négociation.
- Question écrite n° 25631 de M. Bernard Derosier
- Date de dépôt : 22/02/1999
- enseignement - aide psychopédagogique - RASED.
- Question écrite n° 75293 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 15/04/2002
- ministères et secrétariats d'Etat - publications - papier recyclé.
- Question écrite n° 30138 de M. Albert Facon
- Date de dépôt : 17/05/1999
- anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - conditions d'attribution. Afrique du Nord.
- Question écrite n° 74808 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 01/04/2002
- enseignement supérieur - agrégation - épreuves. dysfonctionnements.
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