973336 résultats trouvés
- Question écrite n° 69901 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 03/12/2001
- Parlement - questions écrites - réponses. délais.
- Question écrite n° 47935 de M. Jean-François Mattei
- Date de dépôt : 19/06/2000
- santé - tabagisme - lutte et prévention.
- Question écrite n° 10833 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 02/03/1998
- professions de santé - aides soignants - statut.
- Question écrite n° 44493 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 03/04/2000
- état civil - nom - transmission. égalité des sexes.
- Question écrite n° 13440 de M. Charles de Courson
- Date de dépôt : 27/04/1998
- justice - cours d'appel - fonctionnement. statistiques. Reims.
- Question écrite n° 8216 de M. Christian Bourquin
- Date de dépôt : 22/12/1997
- enseignement supérieur : personnel - professeurs - activités privées lucratives. réglementation.
- Question écrite n° 33923 de M. Gilbert Meyer
- Date de dépôt : 09/08/1999
- politique extérieure - Russie - emprunts russes. remboursement.
- Question écrite n° 10832 de M. Jean-Luc Préel
- Date de dépôt : 02/03/1998
- professions de santé - aides soignants - statut.
- Question écrite n° 25380 de M. Alain Marleix
- Date de dépôt : 15/02/1999
- personnes âgées - établissements d'accueil - tarification. réglementation.
- Question au Gouvernement n° 1797 de M. François Sauvadet
- Date de dépôt : 26/01/2000
- enseignement - établissements - violence. lutte et prévention.
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