989321 résultats trouvés
- Question écrite n° 14562 de M. Jean-Pierre Balligand
- Date de dépôt : 24/03/2003
- commerce extérieur - exportations - perspectives.
- Question écrite n° 63137 de M. Augustin Bonrepaux
- Date de dépôt : 19/04/2005
- retraites : généralités - montant des pensions - revalorisation.
- Question au Gouvernement n° 2912 de M. Manuel Valls
- Date de dépôt : 18/10/2006
- sécurité publique - police - policiers victimes d'agressions. lutte et prévention.
- Question écrite n° 109989 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 14/11/2006
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : services extérieurs - rapport d'information sur les services de l'État à l'étranger. conclusions.
- Question écrite n° 18191 de M. Michel Delebarre
- Date de dépôt : 12/05/2003
- enseignement secondaire - programmes - histoire. géographie. instruction civique.
- Question écrite n° 82388 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 27/12/2005
- transports - transport de voyageurs - grèves. service minimum.
- Question écrite n° 93222 de M. Jacques Pélissard
- Date de dépôt : 02/05/2006
- fonction publique hospitalière - praticiens hospitaliers - statut. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 72860 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 06/09/2005
- système pénitentiaire - établissements - délégués du Médiateur de la République. interventions. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 41724 de M. Jacques Desallangre
- Date de dépôt : 22/06/2004
- associations - associations d'aide à domicile - CNAV. perspectives. Aisne.
- Question écrite n° 110207 de M. Jean-Sébastien Vialatte
- Date de dépôt : 14/11/2006
- retraites : généralités - pensions de réversion - conditions d'attribution.
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