966457 résultats trouvés
- Question écrite n° 92998 de M. Georges Ginesta
- Date de dépôt : 09/02/2016
- drogue - cannabis - consommation. lutte et prévention
- Question écrite n° 92994 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 09/02/2016
- défense - équipements - vieillissement. bilan
- Question écrite n° 92964 de Mme Catherine Beaubatie
- Date de dépôt : 09/02/2016
- audiovisuel et communication - radio - accès à la publicité. réglementation
- Question orale sans débat n° 1297 de M. Gilles Lurton
- Date de dépôt : 09/02/2016
- anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - bénéficiaires
- Question orale sans débat n° 1269 de M. Christian Kert
- Date de dépôt : 09/02/2016
- collectivités territoriales - métropole - Aix Marseille. mise en œuvre
- Question écrite n° 92974 de M. Rudy Salles
- Date de dépôt : 09/02/2016
- consommation - sécurité alimentaire - emballages. perspectives
- Question écrite n° 93120 de M. Georges Ginesta
- Date de dépôt : 09/02/2016
- sécurité routière - accidents - lutte et prévention
- Question orale sans débat n° 1261 de Mme Laurence Abeille
- Date de dépôt : 09/02/2016
- sécurité publique - catastrophes naturelles - sécheresse. reconnaissance. Fontenay-sous-Bois
- Question écrite n° 93024 de Mme Françoise Descamps-Crosnier
- Date de dépôt : 09/02/2016
- fonction publique territoriale - indemnités - prime de service. calcul. modalités
- Question écrite n° 93055 de M. Alain Suguenot
- Date de dépôt : 09/02/2016
- pharmacie et médicaments - antidépresseurs - prescriptions. professionnels exerçant auprès du public. conséquences
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