961877 résultats trouvés
- Question écrite n° 77787 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 08/11/2005
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - médecins vacataires titularisés. carrière.
- Question écrite n° 17647 de M. Jean-François Chossy
- Date de dépôt : 05/05/2003
- santé - dyslexie et dysphasie - intégration en milieu scolaire.
- Question écrite n° 65012 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 17/05/2005
- sécurité publique - catastrophes naturelles - reconnaissance. sécheresse de 2003.
- Question écrite n° 40738 de M. Bernard Deflesselles
- Date de dépôt : 01/06/2004
- télécommunications - France Télécom - factures. modalités de paiement.
- Question écrite n° 20774 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 23/06/2003
- bois et forêts - CRPF - fonctionnement. effectifs de personnel.
- Question écrite n° 17142 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 21/04/2003
- ministères et secrétariats d'État - recherche : budget - crédits pour 2003.
- Question écrite n° 58071 de M. Michel Heinrich
- Date de dépôt : 15/02/2005
- agriculture - activité agricole - assolement. aides de l'État.
- Question écrite n° 64411 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 03/05/2005
- énergie et carburants - EDF et GDF - ouverture du marché. conséquences.
- Question écrite n° 74014 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 20/09/2005
- enseignement - élèves - cartables. poids.
- Question écrite n° 122910 de M. Jean-Paul Garraud
- Date de dépôt : 08/05/2007
- sécurité routière - circulation urbaine - utilisateurs de rollers.
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