975978 résultats trouvés
- Question écrite n° 96034 de M. Christophe Sirugue
- Date de dépôt : 24/05/2016
- pharmacie et médicaments - médicaments - conditionnement
- Question écrite n° 95965 de M. Philippe Kemel
- Date de dépôt : 24/05/2016
- énergie et carburants - électricité - télérelève. compteurs. déploiement
- Question écrite n° 96023 de M. Alfred Marie-Jeanne
- Date de dépôt : 24/05/2016
- outre-mer - DOM-ROM : Antilles - BTP. perspectives
- Question écrite n° 96048 de M. Jean-Luc Bleunven
- Date de dépôt : 24/05/2016
- professions de santé - masseurs-kinésithérapeutes - professionnels de l'activité physique adaptée. concurrence
- Question écrite n° 95922 de M. Lucien Degauchy
- Date de dépôt : 24/05/2016
- agroalimentaire - abattoirs - chaîne d'abattage. réglementation. contrôle
- N° 3776 - Proposition de loi de M. Jean-Noël Carpentier visant à former et informer les élèves et leurs familles à des gestes simples pour préserver la planète et lutter contre le réchauffement climatique
- Date de dépôt : 24/05/2016
- Voir le dossier (Formation des élèves à la lutte contre le réchauffement climatique)
- N° 3775 - Proposition de loi de M. Yannick Moreau visant à instaurer un référendum d'entreprise
- Date de dépôt : 24/05/2016
- Voir le dossier (Instauration d'un référendum d'entreprise)
- N° 3777 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à permettre le maintien des communes associées, sous forme de communes déléguées, en cas de création d'une commune nouvelle (n°3560).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Collectivités territoriales : maintien des communes associées en cas de commune nouvelle)
- Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 24/05/2016
- Examen, pour avis, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n° 3623) (M. Romain Colas, rapporteur pour avis)
- Présences en réunion
- Question écrite n° 95930 de M. Laurent Grandguillaume
- Date de dépôt : 24/05/2016
- assurance maladie maternité : généralités - assurance complémentaire - dispositifs d'aides. mise en oeuvre
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