980395 résultats trouvés
- Question écrite n° 67656 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 22/10/2001
- santé - enfants - difficultés d'apprentissage scolaire. dépistage.
- Question écrite n° 56770 de M. Michel Meylan
- Date de dépôt : 22/01/2001
- ésotérisme - sectes - publications. contrôle.
- Question écrite n° 20022 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 12/10/1998
- logement - OPAC - commissions d'adjudication. présidence. réglementation.
- Question écrite n° 15533 de M. Pierre Cardo
- Date de dépôt : 15/06/1998
- commerce et artisanat - artisanat - fonds spécial d'aide aux entreprises artisanales en difficulté. éligibilité.
- Question écrite n° 23614 de M. André Labarrère
- Date de dépôt : 11/01/1999
- communes - conseils municipaux - séances. questions orales. procédure.
- Question écrite n° 49046 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 17/07/2000
- Etat - météorologie - Météo-France. effectifs de personnel.
- Question écrite n° 44905 de M. Franck Dhersin
- Date de dépôt : 10/04/2000
- ministères et secrétariats d'Etat - culture et communication : budget - crédits. établissements de spectacle.
- Question au Gouvernement n° 2827 de M. Gérard Bapt
- Date de dépôt : 30/05/2001
- politique extérieure - Liban - ONU. force d'interposition. perspectives.
- Question écrite n° 13056 de M. François Guillaume
- Date de dépôt : 13/04/1998
- professions de santé - infirmiers libéraux - revendications.
- Question écrite n° 67637 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 22/10/2001
- santé - accès aux soins - prestations garanties.
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