1499911 résultats trouvés
- Question écrite n° 106248 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 10/10/2006
- handicapés - jeunes - insertion professionnelle. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 97196 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 20/06/2006
- anciens combattants et victimes de guerre - monuments commémoratifs - plaque en mémoire des soldats français. Sarajevo.
- Question écrite n° 94140 de M. Jean-Pierre Balligand
- Date de dépôt : 09/05/2006
- étrangers - sans-papiers - interpellation. réglementation.
- Question écrite n° 27623 de M. Claude Goasguen
- Date de dépôt : 03/11/2003
- étrangers - immigration - conventions bilatérales. perspectives.
- Question écrite n° 48986 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 19/10/2004
- TVA - exonération - micro-entreprises. champ d'application.
- Question écrite n° 65553 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 17/05/2005
- ministères et secrétariats d'État - outre-mer : structures administratives - comité pour la mémoire de l'esclavage. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 55839 de M. Léon Vachet
- Date de dépôt : 25/01/2005
- associations - foyers ruraux - financement. perspectives.
- Question écrite n° 39682 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 18/05/2004
- déchets, pollution et nuisances - air - agglomérations. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 114820 de M. Jean Charroppin
- Date de dépôt : 26/12/2006
- environnement - politiques communautaires - livre blanc sur les substances chimiques. mise en oeuvre.
- Question écrite n° 23006 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 28/07/2003
- enfants - crèches et garderies - capacités d'accueil.
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