973974 résultats trouvés
- Question écrite n° 13439 de M. Henry Chabert
- Date de dépôt : 27/04/1998
- tourisme et loisirs - centres de loisirs - réglementation.
- Question écrite n° 63465 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 02/07/2001
- ministères et secrétariats d'Etat - budget : services extérieurs - douanes. correspondants locaux. restructuration.
- Question écrite n° 38757 de M. Henry Chabert
- Date de dépôt : 13/12/1999
- logement - OPAH - loyers. montant. réglementation.
- Question écrite n° 68328 de Mme Michèle Alliot-Marie
- Date de dépôt : 29/10/2001
- Union européenne - euro - mise en place. conséquences. bureaux de change.
- Question écrite n° 23158 de M. Joël Goyheneix
- Date de dépôt : 21/12/1998
- retraites : généralités - annuités liquidables - bonification. salariés ayant élevé des enfants. conditions d'attribution. égalité des sexes.
- Question écrite n° 42984 de M. Alain Néri
- Date de dépôt : 13/03/2000
- emploi - emplois jeunes - contrats. durée.
- Question écrite n° 32063 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 28/06/1999
- impôt sur le revenu - politique fiscale - cotisations d'assurance complémentaire. déduction.
- Question écrite n° 33167 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 26/07/1999
- recherche - politique de la recherche - perspectives.
- Question écrite n° 44490 de M. Jean-Luc Préel
- Date de dépôt : 03/04/2000
- chômage : indemnisation - conditions d'attribution - artisans exerçant une activité salariée.
- Question écrite n° 36466 de M. François Rochebloine
- Date de dépôt : 25/10/1999
- chambres consulaires - chambres de métiers - élections. candidats. inéligibilité. réglementation.
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