971304 résultats trouvés
- Question écrite n° 40345 de M. Serge Poignant
- Date de dépôt : 01/06/2004
- sécurité routière - alcoolisme - lutte et prévention. jeunes.
- Question écrite n° 730 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 22/07/2002
- emploi - emplois jeunes - perspectives.
- Question écrite n° 42116 de M. Claude Gaillard
- Date de dépôt : 22/06/2004
- ventes et échanges - marchés d'intérêt national - Rungis. Laboratoire national vétérinaire. perspectives.
- Question écrite n° 14934 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 24/03/2003
- transports ferroviaires - accidents - lutte et prévention. passages à niveau.
- Question écrite n° 41390 de M. Simon Renucci
- Date de dépôt : 15/06/2004
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - perspectives.
- Question écrite n° 111072 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 28/11/2006
- patrimoine culturel - archéologie - repérage par vue aérienne. perspectives.
- Question écrite n° 3327 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 23/09/2002
- transports aériens - Air France - grève. coût.
- Question écrite n° 79952 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 06/12/2005
- enseignement privé - enseignement agricole - fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 65910 de M. Stéphane Demilly
- Date de dépôt : 24/05/2005
- audiovisuel et communication - télévision - publicité. annonces. niveau sonore.
- Question écrite n° 21827 de M. Daniel Prévost
- Date de dépôt : 14/07/2003
- santé - maladie de Parkinson - prise en charge.
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