962389 résultats trouvés
- Question écrite n° 55084 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 11/01/2005
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - indemnisation. champ d'application. rétroactivité.
- Question écrite n° 23288 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 04/08/2003
- environnement - politique de l'environnement - associations. aides de l'État.
- Question écrite n° 14581 de M. Jean-François Chossy
- Date de dépôt : 24/03/2003
- institutions sociales et médico-sociales - tarifs - réglementation. mise en oeuvre.
- Question écrite n° 43767 de M. Dominique Le Mèner
- Date de dépôt : 13/07/2004
- élections et référendums - opérations de vote - vote par correspondance. perspectives.
- Question écrite n° 50642 de M. Jean-Michel Ferrand
- Date de dépôt : 09/11/2004
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - travailleurs indépendants : annuités liquidables - périodes d'indemnisation au titre d'une invalidité. prise en compte.
- Question écrite n° 59019 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 01/03/2005
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - véhicules. aménagements. aides de l'État.
- Question écrite n° 59651 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 08/03/2005
- sécurité publique - plans de prévention des risques - inondations. mise en place.
- Question écrite n° 82295 de Mme Béatrice Pavy
- Date de dépôt : 27/12/2005
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - calcul des pensions - enseignants en cessation progressive d'activité. réforme. conséquences.
- Question écrite n° 97819 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 20/06/2006
- culture - politique culturelle - culture arabo-européenne. valorisation.
- Question écrite n° 107776 de M. François Rochebloine
- Date de dépôt : 24/10/2006
- enseignement : personnel - enseignants - remplacement.
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