981074 résultats trouvés
- Question écrite n° 14495 de M. Jacques Blanc
- Date de dépôt : 18/05/1998
- sécurité routière - accidents - lutte et prévention. information des conducteurs.
- Question au Gouvernement n° 1111 de Mme Marie-Thérèse Boisseau
- Date de dépôt : 10/02/1999
- sécurité sociale - cotisations - réduction. industries de main-d'oeuvre.
- Question écrite n° 38689 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 13/12/1999
- retraites : régime agricole - montant des pensions - perspectives.
- Question écrite n° 7744 de M. Dominique Baudis
- Date de dépôt : 15/12/1997
- enseignement maternel et primaire - établissements - visites et sorties. réglementation.
- Question écrite n° 67913 de M. Roland Francisci
- Date de dépôt : 22/10/2001
- élevage - ovins - fièvre catarrhale. Corse.
- Question écrite n° 58314 de M. Alain Juppé
- Date de dépôt : 26/02/2001
- TVA - exonération - maintien. cantines.
- Question écrite n° 16222 de M. Jean Briane
- Date de dépôt : 29/06/1998
- politique extérieure - Liban - disparition d'un pilote israélien. attitude de la France.
- Question écrite n° 51145 de M. Pierre Goldberg
- Date de dépôt : 25/09/2000
- fonction publique hospitalière - gratuité des soins - réglementation.
- Question écrite n° 68091 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont
- Date de dépôt : 29/10/2001
- bois et forêts - exploitants - tempêtes de décembre 1999. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 29829 de Mme Christine Lazerges
- Date de dépôt : 10/05/1999
- enseignement privé - établissements sous contrat - enseignement public. disparités.
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