978452 résultats trouvés
- Question écrite n° 98348 de M. Olivier Marleix
- Date de dépôt : 02/08/2016
- ordre public - terrorisme - djihad. lutte et prévention
- Question écrite n° 98364 de M. Patrick Vignal
- Date de dépôt : 02/08/2016
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financement
- Question écrite n° 98386 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 02/08/2016
- professions de santé - vétérinaires - police sanitaire. cotisations sociales. arriérés
- Question écrite n° 98377 de M. Sauveur Gandolfi-Scheit
- Date de dépôt : 02/08/2016
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession. répartition géographique
- Question écrite n° 98247 de M. Rémi Pauvros
- Date de dépôt : 02/08/2016
- communes - DSR - bourgs-centres. bénéficiaires. réglementation
- Question écrite n° 98357 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 02/08/2016
- patrimoine culturel - établissements - EPCC. centre historique minier. archives publiques. réglementation
- Question écrite n° 98350 de M. Philippe Naillet
- Date de dépôt : 02/08/2016
- outre-mer - DOM-ROM : La Réunion - fiscalité. statistiques
- Question écrite n° 98404 de Mme Marianne Dubois
- Date de dépôt : 02/08/2016
- santé - maladies rares - prise en charge. maladie de Tarlov
- Question écrite n° 98400 de M. Patrick Vignal
- Date de dépôt : 02/08/2016
- santé - épidémies - maladies vectorielles. lutte et prévention
- Question écrite n° 98297 de M. Yves Blein
- Date de dépôt : 02/08/2016
- formation professionnelle - formation continue - compte personnel de formation. perspectives
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