Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

987310 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 2 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
Date de réunion : 08/11/2016
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l'égalité et à la citoyenneté (n° 4141) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/11/2016
  1. Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des Affaires étrangères et du Développement international, chargé du Commerce extérieur, de la Promotion du tourisme et des Français de l'étranger, sur les négociations commerciales et internationales.
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 08/11/2016
  1. finances pour 2017 (n° 4061) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Culture
  3. Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Pierre-Alain Muet, rapporteur spécial)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
Date de réunion : 08/11/2016
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l'égalité et à la citoyenneté (n° 4141) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 08/11/2016
  1. Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (commission élargie) :
  2. Examen pour avis des crédits de la mission « Politique des territoires » :
  3. Aménagement du territoire (M. Alain Calmette, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/11/2016
  1. Avis sur les crédits de la Mission « Médias, livre et industries culturelles » du projet de loi de finances pour 2017
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 08/11/2016
  1. finances pour 2017 (n° 4061) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la missions Médias, livre et industries culturelles ; sur le compte spécial Avances à l'audiovisuel public (M. Jean-Marie Beffara, rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion
Question écrite n° 100432 de M. Franck Marlin
Date de dépôt : 08/11/2016
assurance maladie maternité : généralités - assurance complémentaire - remboursement. réglementation
Question écrite n° 100433 de M. Jacques Valax
Date de dépôt : 08/11/2016
assurance maladie maternité : généralités - assurance complémentaire - seniors. perspectives
Question écrite n° 100444 de M. Patrick Ollier
Date de dépôt : 08/11/2016
commerce et artisanat - contrats - droits des contrats. réforme. champ d'application